Informations légales
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Propriétaire : Vincent Prudhomme – – 69008 Lyon
Créateur : Vincent Prudhomme
Responsable publication : Vincent Prudhomme – prudh.vin.cent@gmail.com
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Vincent Prudhomme – prudh.vin.cent@gmail.com
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix
Crédits :
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2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
L’utilisation du site www.vincent-prudhomme.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.vincent-prudhomme.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
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Vincent Prudhomme s’efforce de fournir sur le site www.vincent-prudhomme.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site www.vincent-prudhomme.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.vincent-prudhomme.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Vincent Prudhomme.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
6. Limitations de responsabilité.
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9. Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.vincent-prudhomme.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
10. Les principales lois concernées.
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
11. Lexique.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
